Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE POUR LE SOLSTICE 2000 MILLESIME 1990
LECLERC Pascal

Numéro de dépôt :
98743007
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque CUVEE POUR LE SOLSTICE 2000 MILLESIME 1990

Déposée le 3 juillet 1998 par LECLERC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE POUR LE SOLSTICE 2000 MILLESIME 1990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est LECLERC Pascal, domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC - France.

La marque CUVEE POUR LE SOLSTICE 2000 MILLESIME 1990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE POUR LE SOLSTICE 2000 MILLESIME 1990 est expirée depuis le 3 juillet 2008.

LECLERC Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DENYMON , Organics , CÔTÉ COMFI , CUVEE CLOVIS 1ER , EASYPOP , CUVEE RICHE , PL , LA COLLECTION HISTORIQUE , CUVEE DU SACRE DE CLOVIS , CUVEE CLOVIS


LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Pascal LECLERC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Café, thé, cacao. Bières. Vin de provenance française à savoir CHAMPAGNE de millésime 1990.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.